Marque expirée - Marque en non vigueur
OLD TOM
Numéro de dépôt :
3577066
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
Présentation de la marque OLD TOM
Déposée le 20 mai 2008 par Pavel Maslyukov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD TOM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD TOM est expirée depuis le 20 mai 2018.
Pavel Maslyukov a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26